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<!DOCTYPE HTML PUBLIC "-//W3C//DTD HTML 3.2//FR">
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<html>
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<head>
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<title>GPL (adaptation française non officielle)</title>
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</head>
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<body>
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<h1>GPL</h1>
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<h2>Introduction</h2>
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This is an unofficial translation of the GNU General Public License into
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French. It was not published by the Free Software Foundation, and does not
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legally state the distribution terms for software that uses the GNU
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GPL--only the original English text of the GNU GPL does that. However, we
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hope that this translation will help French speakers understand the GNU GPL
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better.
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<p>
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Voici (http://www.linux-france.org/article/these/gpl.html) une adaptation non
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officielle de la Licence Publique Générale du projet GNU. Elle n'a pas été
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publiée par la Free Software Foundation et son contenu n'a aucune portée
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légale car seule la version anglaise de ce document détaille le mode de
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distribution des logiciels sous GNU GPL. Nous espérons cependant qu'elle
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permettra aux francophones de mieux comprendre la GPL.
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<h2>Licence Publique Générale GNU Version 2, Juin 1991</h2>
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Copyright © Free Software Foundation, Inc.<br>
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59 Temple Place, Suite 330,
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Boston, MA 02111-1307<br>
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États-Unis, 1989, 1991.<br>
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La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont
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autorisées, mais aucune modification n'est permise.
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<h2>Préambule</h2>
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Les licences d'utilisation de la plupart des programmes sont définies pour
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limiter ou supprimer toute liberté à l'utilisateur. À l'inverse, la
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Licence Publique Générale (General Public License) est destinée à vous
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garantir la liberté de partager et de modifier les logiciels libres, et de
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s'assurer que ces logiciels sont effectivement accessibles à tout
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utilisateur.<p>
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Cette Licence Publique Générale s'applique à la plupart des programmes de
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la Free Software Foundation, comme à tout autre programme dont l'auteur
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l'aura décidé (d'autres logiciels de la FSF sont couverts pour leur part
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par la Licence Publique Générale pour Bibliothèques GNU (LGPL)). Vous
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pouvez aussi appliquer les termes de cette Licence à vos propres
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programmes, si vous le désirez.<p>
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<em>Liberté</em> des logiciels ne signifie pas nécessairement
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<em>gratuité</em>. Notre Licence est conçue pour vous assurer la liberté de
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distribuer des copies des programmes, gratuitement ou non, de recevoir le
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code source ou de pouvoir l'obtenir, de modifier les programmes ou d'en
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utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres, en sachant que
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vous y êtes autorisé.<p>
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Afin de garantir ces droits, nous avons dû introduire des restrictions
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interdisant à quiconque de vous les refuser ou de vous demander d'y
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renoncer. Ces restrictions vous imposent en retour certaines obligations si
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vous distribuez ou modifiez des copies de programmes protégés par la
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Licence. En d'autre termes, il vous incombera en ce cas de :
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<ul>
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<li>transmettre aux destinataires tous les droits que vous
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possédez,
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<li>expédier aux destinataires le code source ou bien tenir celui-ci à
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leur disposition,
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<li>leur remettre cette Licence afin qu'ils prennent connaissance de
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leurs droits.
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</ul><p>
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Nous protégeons vos droits de deux façons : d'abord par le copyright
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du logiciel, ensuite par la remise de cette Licence qui vous autorise
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légalement à copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.<p>
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En outre, pour protéger chaque auteur ainsi que la FSF, nous affirmons
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solennellement que le programme concerné ne fait l'objet d'aucune garantie.
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Si un tiers le modifie puis le redistribue, tous ceux qui en recevront une
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copie doivent savoir qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie
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défectueuse n'entache pas la réputation de l'auteur du logiciel.<p>
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Enfin, tout programme libre est sans cesse menacé par des dépôts de
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brevets. Nous souhaitons à tout prix éviter que des distributeurs puissent
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déposer des brevets sur les Logiciels Libres pour leur propre compte. Pour
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éviter cela, nous stipulons bien que tout dépôt éventuel de brevet doit
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accorder expressément à tout un chacun le libre usage du produit.<p>
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Les dispositions précises et les conditions de copie, de distribution et de
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modification de nos logiciels sont les suivantes :
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<h3>Stipulations et conditions relatives à la copie, la distribution et
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la modification</h3>
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<hr>
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<ul>
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<li>Article 0<br>
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La présente Licence s'applique à tout Programme (ou autre travail) où
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figure une note, placée par le détenteur des droits, stipulant que ledit
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Programme ou travail peut être distribué selon les termes de la présente
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Licence. Le terme <em>Programme</em> désigne aussi bien le Programme
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lui-même que tout travail qui en est dérivé selon la loi, c'est-à-dire
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tout ouvrage reproduisant le Programme ou une partie de celui-ci, à
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l'identique ou bien modifié, et/ou traduit dans une autre langue (la
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traduction est considérée comme une modification). Chaque personne
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concernée par la Licence Publique Générale sera désignée par le terme
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<em>Vous</em>.<p>
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Les activités autres que copie, distribution et modification ne sont pas
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couvertes par la présente Licence et sortent de son cadre. Rien ne
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restreint l'utilisation du Programme et les données issues de celui-ci ne
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sont couvertes que si leur contenu constitue un travail basé sur le
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logiciel (indépendemment du fait d'avoir été réalisé en lançant le
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Programme). Tout dépend de ce que le Programme est censé produire.<p>
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<hr>
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<li>Article 1.<br>
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Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source du
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Programme, tel que Vous l'avez reçu, sur n'importe quel support, à
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condition de placer sur chaque copie un copyright approprié et une
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restriction de garantie, de ne pas modifier ou omettre toutes les
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stipulations se référant à la présente Licence et à la limitation de
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garantie, et de fournir avec toute copie du Programme un exemplaire de la
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Licence.<p>
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Vous pouvez demander une rétribution financière pour la réalisation de la
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copie et demeurez libre de proposer une garantie assurée par vos soins,
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moyennant finances.<p>
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<hr>
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<li>Article 2.<br>
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Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou partie de
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celui-ci, ou d'un travail basé sur ce Programme, et copier et distribuer
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ces modifications selon les termes de l'article 1, à condition de Vous
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conformer également aux conditions suivantes :
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<ul>
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<li>a) Ajouter aux fichiers modifiés l'indication très claire des
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modifications effectuées, ainsi que la date de chaque changement.
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<li>b) Distribuer sous les termes de la Licence Publique Générale
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l'ensemble de toute réalisation contenant tout ou partie du
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Programme, avec ou sans modifications.
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<li>c) Si le Programme modifié lit des commandes de manière interactive
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lors de son exécution, faire en sorte qu'il affiche, lors d'une
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invocation ordinaire, le copyright approprié en indiquant
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clairement la limitation de garantie (ou la garantie que Vous Vous
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engagez à fournir Vous-même), qu'il stipule que tout utilisateur
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peut librement redistribuer le Programme selon les conditions de la
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Licence Publique Générale GNU, et qu'il montre à tout utilisateur
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comment lire une copie de celle-ci (exception : si le
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Programme original est interactif mais n'affiche pas un tel
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message en temps normal, tout travail dérivé de ce Programme ne
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sera pas non plus contraint de l'afficher).
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</ul><p>
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Toutes ces conditions s'appliquent à l'ensemble des modifications. Si des
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éléments identifiables de ce travail ne sont pas dérivés du Programme
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et peuvent être raisonnablement considérés comme indépendants, la
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présente Licence ne s'applique pas à ces éléments lorsque Vous les
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distribuez seuls.
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Mais, si Vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d'un ensemble
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cohérent dont le reste est basé sur un Programme soumis à la Licence, ils
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lui sont également soumis, et la Licence s'étend ainsi à l'ensemble du
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produit, quel qu'en soit l'auteur.<p>
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Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de contester vos
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droits sur un travail entièrement réalisé par Vous, mais plutôt
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d'ouvrir droit à un contrôle de la libre distribution de tout travail
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dérivé ou collectif basé sur le Programme.<p>
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En outre, toute fusion d'un autre travail, non basé sur le Programme,
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avec le Programme (ou avec un travail dérivé de ce dernier),
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effectuée sur un support de stockage ou de distribution, ne fait pas
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|
tomber cet autre travail sous le contrôle de la Licence.<p>
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<hr>
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<li>Article 3.<br>
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Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou tout travail dérivé
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selon les conditions énoncées dans l'article 1) sous forme de code
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objet ou exécutable, selon les termes des articles 0 et 1, à
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|
condition de respecter les clauses suivantes :
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<ul>
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|
<li>a) Fournir le code source complet du Programme,
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|
sous une forme lisible par un ordinateur et selon les termes des
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articles 0 et 1, sur un support habituellement utilisé pour
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l'échange de données ; ou,
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<li>b) Faire une offre écrite, valable pendant au moins trois ans,
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prévoyant de donner à tout tiers qui en fera la demande une copie,
|
|
sous forme lisible par un ordinateur, du code source correspondant,
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pour un tarif n'excédant pas le coût de la copie, selon
|
|
les termes des articles 0 et 1, sur un support couramment utilisé
|
|
pour l'échange de données informatiques ; ou,
|
|
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|
<li>c) Informer le destinataire de l'endroit où le code source peut
|
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être obtenu (cette solution n'est recevable que dans le cas d'une
|
|
distribution non commerciale, et uniquement si Vous avez reçu le
|
|
Programme sous forme de code objet ou exécutable avec l'offre
|
|
prévue à l'alinéa <em>b</em> ci-dessus).
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</ul><p>
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|
Le code source d'un travail désigne la forme de cet ouvrage sous laquelle
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les modifications sont les plus aisées. Sont ainsi désignés la totalité
|
|
du code source de tous les modules composant un Programme exécutable, de
|
|
même que tout fichier de définition associé, ainsi que les scripts
|
|
utilisés pour effectuer la compilation et l'installation du Programme
|
|
exécutable. Toutefois, l'environnement standard de développement du
|
|
système d'exploitation mis en oeuvre (source ou binaire) -- compilateurs,
|
|
bibliothèques, noyau, etc. -- constitue une exception, sauf si ces
|
|
éléments sont diffusés en même temps que le Programme exécutable.<p>
|
|
|
|
Si la distribution de l'exécutable ou du code objet consiste à offrir un
|
|
accès permettant de copier le Programme depuis un endroit particulier,
|
|
l'offre d'un accès équivalent pour se procurer le code source au même
|
|
endroit est considéré comme une distribution de ce code source, même si
|
|
l'utilisateur choisit de ne pas profiter de cette offre.<p>
|
|
<hr>
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|
<li>Article 4.<br>
|
|
Vous ne pouvez pas copier, modifier, céder, déposer ou distribuer le
|
|
Programme d'une autre manière que l'autorise la Licence Publique Générale.
|
|
Toute tentative de ce type annule immédiatement vos droits d'utilisation du
|
|
Programme sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de Vous
|
|
des copies du Programme ou le droit d'utiliser ces copies continueront à
|
|
bénéficier de leur droit d'utilisation tant qu'ils respecteront pleinement
|
|
les conditions de la Licence.<p>
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|
<hr>
|
|
<li>Article 5.<br>
|
|
Ne l'ayant pas signée, Vous n'êtes pas obligé d'accepter cette
|
|
Licence. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise à modifier ou distribuer
|
|
le Programme ou quelque travaux dérivés : la loi l'interdit tant que Vous
|
|
n'acceptez pas les termes de cette Licence. En conséquence, en modifiant
|
|
ou en distribuant le Programme (ou tout travail basé sur lui), Vous
|
|
acceptez implicitement tous les termes et conditions de cette Licence.<p>
|
|
<hr>
|
|
<li>Article 6.<br>
|
|
La diffusion d'un Programme (ou de tout travail dérivé) suppose l'envoi
|
|
simultané d'une licence autorisant la copie, la distribution ou la
|
|
modification du Programme, aux termes et conditions de la Licence. Vous
|
|
n'avez pas le droit d'imposer de restrictions supplémentaires aux droits
|
|
transmis au destinataire. Vous n'êtes pas responsable du respect de la
|
|
Licence par un tiers.<p>
|
|
<hr>
|
|
<li>Article 7.<br>
|
|
Si, à la suite d'une décision de Justice, d'une plainte en contrefaçon ou
|
|
pour toute autre raison (liée ou non à la contrefaçon), des conditions Vous
|
|
sont imposées (que ce soit par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se
|
|
révèlent incompatibles avec les termes de la présente Licence, Vous n'êtes
|
|
pas pour autant dégagé des obligations liées à celle-ci : si Vous ne
|
|
pouvez concilier vos obligations légales ou autres avec les conditions de
|
|
cette Licence, Vous ne devez pas distribuer le Programme.<p>
|
|
|
|
Si une partie quelconque de cet article est invalidée ou inapplicable
|
|
pour quelque raison que ce soit, le reste de l'article continue de
|
|
s'appliquer et l'intégralité de l'article s'appliquera en toute autre
|
|
circonstance.<p>
|
|
|
|
Le présent article n'a pas pour but de Vous pousser à enfreindre des
|
|
droits ou des dispositions légales ni en contester la validité ;
|
|
son seul objectif est de protéger l'intégrité du système de
|
|
distribution du Logiciel Libre. De nombreuses personnes ont
|
|
généreusement contribué à la large gamme de Programmes distribuée
|
|
de cette façon en toute confiance ; il appartient à chaque
|
|
auteur/donateur de décider de diffuser ses Programmes selon les critères
|
|
de son choix.<p>
|
|
<hr>
|
|
<li>Article 8.<br>
|
|
Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limitée dans
|
|
certains pays par des brevets ou des droits sur des interfaces, le
|
|
détenteur original des droits qui place le Programme sous la Licence
|
|
Publique Générale peut ajouter explicitement une clause de limitation
|
|
géographique excluant ces pays. Dans ce cas, cette clause devient une
|
|
partie intégrante de la Licence.<p>
|
|
<hr>
|
|
<li>Article 9.<br>
|
|
La Free Software Foundation se réserve le droit de publier périodiquement
|
|
des mises à jour ou de nouvelles versions de la Licence. Rédigées dans le
|
|
même esprit que la présente version, elles seront cependant susceptibles
|
|
d'en modifier certains détails à mesure que de nouveaux problèmes se font
|
|
jour.<p>
|
|
|
|
Chaque version possède un numéro distinct. Si le Programme précise un
|
|
numéro de version de cette Licence et « toute version ultérieure », Vous
|
|
avez le choix de suivre les termes et conditions de cette version ou de
|
|
toute autre version plus récente publiée par la Free Software Foundation.
|
|
Si le Programme ne spécifie aucun numéro de version, Vous pouvez alors
|
|
choisir l'une quelconque des versions publiées par la Free Software
|
|
Foundation.<p>
|
|
|
|
<hr>
|
|
<li>Article 10.<br>
|
|
Si Vous désirez incorporer des éléments du Programme dans d'autres
|
|
Programmes libres dont les conditions de distribution diffèrent, Vous devez
|
|
écrire à l'auteur pour lui en demander la permission. Pour ce qui est des
|
|
Programmes directement déposés par la Free Software Foundation,
|
|
écrivez-nous : une exception est toujours envisageable. Notre décision
|
|
sera basée sur notre volonté de préserver la liberté de notre Programme ou
|
|
de ses dérivés et celle de promouvoir le partage et la réutilisation du
|
|
logiciel en général.<p>
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|
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|
<center><strong>LIMITATION DE GARANTIE</strong></center>
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|
|
|
<hr>
|
|
<li>Article 11.<br>
|
|
|
|
Parce que l'utilisation de ce Programme est libre et gratuite, aucune
|
|
garantie n'est fournie, comme le permet la loi. Sauf mention écrite, les
|
|
détenteurs du copyright et/ou les tiers fournissent le Programme en l'état,
|
|
sans aucune sorte de garantie explicite ou implicite, y compris les
|
|
garanties de commercialisation ou d'adaptation dans un but
|
|
particulier. Vous assumez tous les risques quant à la qualité et aux effets
|
|
du Programme. Si le Programme est défectueux, Vous assumez le coût de tous
|
|
les services, corrections ou réparations nécessaires.<p>
|
|
|
|
<hr>
|
|
<li>Article 12.<br>
|
|
Sauf lorsqu'explicitement prévu par la Loi ou accepté par écrit, ni le
|
|
détenteur des droits, ni quiconque autorisé à modifier et/ou redistribuer
|
|
le Programme comme il est permis ci-dessus ne pourra être tenu pour
|
|
responsable de tout dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire
|
|
(pertes financières dues au manque à gagner, à l'interruption d'activités
|
|
ou à la perte de données, etc., découlant de l'utilisation du Programme ou
|
|
de l'impossibilité d'utiliser celui-ci).
|
|
</ul><p>
|
|
<hr>
|
|
|
|
<center><strong>FIN DES TERMES ET CONDITIONS</strong></center>
|
|
|
|
<h2>Comment appliquer ces directives à vos nouveaux programmes</h2>
|
|
|
|
Si vous développez un nouveau programme et désirez en faire bénéficier tout
|
|
un chacun, la meilleure méthode est d'en faire un Logiciel Libre que tout
|
|
le monde pourra redistribuer et modifier selon les termes de la Licence
|
|
Publique Générale.<p>
|
|
|
|
Pour cela, insérez les indications suivantes dans votre programme (il est
|
|
préférable et plus sûr de les faire figurer au début de chaque fichier
|
|
source ; dans tous les cas, chaque module source devra comporter au
|
|
minimum la ligne de « copyright » et indiquer où résident toutes les
|
|
autres indications) :
|
|
|
|
<hr>
|
|
<samp>
|
|
((une ligne pour donner le nom du programme et donner une idée de
|
|
sa finalité))<br>
|
|
Copyright (C) 19xx ((nom de l'auteur))<p>
|
|
|
|
Ce programme est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier
|
|
selon les termes de la Licence Publique Générale GNU publiée par la
|
|
Free Software Foundation (version 2 ou bien toute autre version
|
|
ultérieure choisie par vous).<p>
|
|
|
|
Ce programme est distribué car potentiellement utile, mais SANS AUCUNE
|
|
GARANTIE, ni explicite ni implicite, y compris les garanties de
|
|
commercialisation ou d'adaptation dans un but spécifique.
|
|
Reportez-vous à la Licence Publique Générale GNU pour plus de détails.<p>
|
|
|
|
Vous devez avoir reçu une copie de la Licence Publique Générale GNU
|
|
en même temps que ce programme ; si ce n'est pas le cas, écrivez à la
|
|
Free Software Foundation, Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA
|
|
02111-1307, États-Unis.
|
|
</samp>
|
|
<hr><p>
|
|
|
|
Ajoutez également votre adresse électronique, le cas échéant, ainsi que
|
|
votre adresse postale.<p>
|
|
|
|
Si le programme est interactif, faites-lui afficher un court avertissement
|
|
du type de celui-ci à chaque invocation :
|
|
|
|
<hr>
|
|
...(nom du programme) version 69, Copyright (C) 19aa nom de l'auteur<p>
|
|
|
|
...(nom du programme) est fourni sans AUCUNE GARANTIE.<br>
|
|
Pour plus de détails, tapez `g'.<p>
|
|
|
|
Ce programme est libre et vous êtes encouragé à le redistribuer
|
|
sous certaines conditions ; tapez `c' pour plus de détails.
|
|
<hr><p>
|
|
|
|
Les commandes hypothétiques `g' et `c' doivent afficher les sections
|
|
appropriées de la Licence Publique Générale GNU. Bien entendu, vous pouvez
|
|
implanter ces commandes comme bon vous semble : options dans un menu,
|
|
ou bien accessibles d'un clic de souris, etc., tout dépend de votre
|
|
programme.<p>
|
|
|
|
Si vous officiez en tant que programmeur, n'omettez pas de demander à votre
|
|
employeur, votre établissement scolaire ou autres de signer une décharge
|
|
stipulant leur renoncement aux droits qu'ils pourraient avoir sur le
|
|
programme :
|
|
|
|
<hr><samp>
|
|
...((employeur, école...)) déclare par la présente ne pas revendiquer
|
|
de droits sur le programme « (nom du programme) » réalisé par ...((nom de
|
|
l'auteur)).<br>
|
|
|
|
((signature du responsable)), ...((date)),
|
|
...((nom et qualité du responsable)).
|
|
</samp><p>
|
|
|
|
La Licence Publique Générale ne permet pas d'inclure votre programme dans
|
|
des logiciels sous licence commerciale spécifique. Si votre programme est
|
|
une fonction de bibliothèque, vous jugerez probablement plus judicieux de
|
|
le faire relever de la Licence Générale de Bibliothèque GNU (LGPL) plutôt
|
|
que de la présente.
|
|
<hr>
|
|
<hr>
|
|
<!-- hhmts start -->
|
|
Last modified: Tue Sep 29 22:41:45 MET DST 1998
|
|
<!-- hhmts end -->
|
|
</body>
|
|
</html>
|